CLM

[Laurent60]

Bonjour,

Je vais sans doute devoir entamer un CLM, dans ce cas est ce que je vais cotiser des trimestres pour la retraite, est ce que je continuerais à percevoir l'Isoe durant cet arrêt, merci.

[Bernard]

CLM
par Laurent60 » sam. 30 nov. 2024 05:52

Bonjour,

Je vais sans doute devoir entamer un CLM, dans ce cas est ce que je vais cotiser des trimestres pour la retraite, est ce que je continuerais à percevoir l'Isoe durant cet arrêt, merci.

Bonjour,

En CLM, vous êtes un an à plein traitement, puis deux ans à 1/2 traitement.
La 1ère année, vous cotisez sur un temps plein comme si vous étiez en activité; les deux années suivantes sur un 1/2 temps comme si vous étiez à temps partiel 50 %. Vous continuez à valider 4 trimestres par an puisque la validation des trimestres se fait à partir des salaires bruts perçus dans une année et non du temps travaillé.
Vous continuez à percevoir l'ISOE part fixe alors que l'ISOE part moduble est suspendue.

Cordialement.
Bernard

[Laurent60]

Merci Bernard pour la rapidité de la réponse, est-ce que l'accident de travail a les mêmes dispositions ? Et que se passe t-il à l'issue de ce Clm en sachant que j'aurais 59 ans et que mon départ en retraite doit se faire à 63 ans ?

[Bernard]

Re: CLM
par Laurent60 » sam. 30 nov. 2024 10:20

Merci Bernard pour la rapidité de la réponse, est-ce que l'accident de travail a les mêmes dispositions ? Et que se passe t-il à l'issue de ce Clm en sachant que j'aurais 59 ans et que mon départ en retraite doit se faire à 63 ans ?

Rebonjour,

Si vous êtes victime d'un accident de travail appelé accident de service, les dispositions sont différentes. Vous dépendez du CITIS (Congé pour interruption temporaire imputable au service). Le CITIS n'a pas de durée maximale. Vous conservez votre plein traitement durant toute cette période ainsi que les indemnités que vous touchiez en activité. Il n'y a pas de répercussion sur votre retraite.
D'après votre message, vous allez être placé en CLM jusqu'au moment où l'accident de service sera reconnu. Si c'est le cas, votre CLM sera transformé en CITIS dès le 1er jour de votre arrêt de travail.
Vous resterez en CITIS jusqu'à la consolidation; dans le cas contraire, il est possible qu'au bout d'un certain temps vous soyez mis en invalidité. Dans votre cas, vous pourriez être admis à la retraite du RGSS à taux plein quel que soit le nombre de trimestres validés dès 62 ans. Tout dépend de votre état de santé qui vous permettra soit de reprendre le travail soit d'être placé dans l'incapacité définitive de reprendre. Difficile pour l'instant de prévoir l'avenir.

Cordialement.
Bernard.