Re: RETRAITE INVALIDITE RETREP / ATTESTATIONS PAIEMENT
Message non lu par Poupie » ven. 23 févr. 2024 12:51
Mille mercis pour votre réponse Bernard.
Vous voulez dire que si, par exemple, j'ai reçu 1350€ du TP et 1250€ de la prévoyance, durant l'attente du retrep pour invalidité, je devrais rembourser à la prévoyance, la différence entre le montant du demi traitement (calculé sur le salaire de référence, soit le dernier échelon connu) et le montant du retrep, c'est ça ?
C'est à dire, si le retrep me donne 1350€ de pension, je ne rembourse rien à la prévoyance et si j'ai 1500€ de retrep, je dois rendre à la prévoyance 150€ multipliés par le nombre de mois entre la validation du retrep et le versement du rappel ?
Comment calculer le montant du retrep s'il vous plaît ?
Je patauge et j'apprécie énormément votre secours.
Bien cordialement,
Je crois que, pour me faire comprendre, je vais prendre un exemple avec des chiffres, ce sera plus simple et donc plus clair pour tout le monde.
Partons des montants donnés par Poupie :
1- Poupie perçoit des I.J. de l'administration sous forme d'un 1/2 traitement durant la période d'instruction du dossier pour aller au RETREP, dont le montant est de 1 350 €. Un complément de 1 250 € est versé par la prévoyance pour atteindre 95 % du salaire net de référence (en réalité environ 92 %, compte des retenues sociales).
2- A la fin de l'instruction, le RETREP lui attribue, à compter du lendemain de la fin du Congé maladie, une retraite calculée en fonction des droits acquis dans l'enseignement privé, soit par exemple 1 800 € par mois. Poupie aura alors à :
- rembourser à la trésorerie générale la totalité des I.J. perçues au cours de la période d'attente (1 350 € multipliés par X mois)
- rendre l'excédent perçu par la prévoyance. En effet, le montant de la retraite étant supérieur au 1/2 traitement, la prévoyance a trop versé. De combien ?
En principe, le salaire de référence de bouge pas, les 95 % non plus (les 95 % représentent un total de 2 600 € : 1 350 + 1 250). En conséquence, les revenus de Poupie ne doivent pas dépasser 2 600 €; le complément de la prévoyance sera revu à la baisse dont le montant sera de 2 600 € - 1 800 € = 800 €.
3- Le trop perçu de la prévoyance pour un mois est donc de 1 250 € - 800 € = 450 €. Poupie aura à rendre 450 € multipliés par X mois.
Plusieurs façons de rendre ce trop perçu :
- le rendre tout simplement par virement par exemple (la différence)
- rendre la totalité des Indemnités avant de percevoir les indemnités ajustées
- ou encore, la prévoyance peut aussi déduire chaque mois une partie jusqu'à épuisement de la dette.
Je pense, cette fois, être plus clair; en tout cas, j'ai essayé de l'être. N'hésitez pas à me demander des éclaircissements sur tel ou tel point si besoin.
Bien cordialement.
